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[Résolu] Résiliation Free: prorata ?
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Absinth
(Auteur du topic)

Hobbit de L'Univers


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Absinth
(Auteur du topic), Posté le: Ven 06 Sep 2013, 18:14    Sujet du message: [Résolu] Résiliation Free: prorata ? [Résolu] Résiliation Free: prorata ? 19559 16807
Répondre en citant

Bonjour,

Je vais résilié Free dans les prochains jours.
Le formulaire de résiliation sur "mon compte" me demande si je veux une résiliation immédiate ou a la fin du mois.
Ma question :
Si je demande une résiliation immédiate (et qu'elle a lieu en cours de mois), serai-je rembourser au prorata des jours "non consommé" ou devrais je payer le mois en entier ?

Exemple : Si la résiliation immédiate à lieu le 15 du mois, est ce que je serai rembourser de la moitié du mois ?

Merci.
 
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overlize
Geek de L'Univers


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overlize, Posté le: Ven 06 Sep 2013, 18:27    Sujet du message: 80736 75145 Répondre en citant

Il me semble que tout mois commencé est dû. C'est un délai purement technique (comme pour les chaînes TV).
Le prorata, c'est uniquement au début de l'abonnement.

Par contre, il me semble que si Free reçoit le courrier après une certaine date dans le mois (je ne sais plus combien entre le 25 et la fin du mois), la résiliation est reportée sur le mois suivant.
 
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xterminator
Esprit de L'Univers


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xterminator, Posté le: Ven 06 Sep 2013, 19:10    Sujet du message: Re: Résiliation Free. Prorata ? Re: Résiliation Free. Prorata ? 13778 12168 Répondre en citant

Absinth a écrit:
Bonjour,

Je vais résilié Free dans les prochains jours.
Le formulaire de résiliation sur "mon compte" me demande si je veux une résiliation immédiate ou a la fin du mois.
Ma question :
Si je demande une résiliation immédiate (et qu'elle a lieu en cours de mois), serai-je rembourser au prorata des jours "non consommé" ou devrais je payer le mois en entier ?

Exemple : Si la résiliation immédiate à lieu le 15 du mois, est ce que je serai rembourser de la moitié du mois ?

Merci.


17.1. Forfait

Le prix du Forfait Freebox correspondant à l’offre souscrite par l’Abonné, indiqué dans la Brochure Tarifaire, est facturé à l’Abonné sur une base forfaitaire et mensuelle, terme à
échoir, excepté pour le premier mois dont la
facturation s’effectue prorata temporis à
terme échu et reportée sur la facture émise
dans le mois suivant.


Donc comprend par là, que tu peu demander la résiliation quand tu veux, soit dans l'immédiat (pour des raisons pratiques) soit demander à résilier à la fin du mois? Dans les deux cas tu seras redevable de la totalité de ton abonnement.

Le prorata ne s’exerce que le premier mois après le 5 de celui-ci (la facturation se faisait entre le 1 et le 5), c'est-à-dire quand tu souscrit un abonnement entre le 5 et le 30/31, ta première facture est de : nbres jours abonné X (prix abo/nbre de jours du mois) et de plus le premier mois ne te seras pas facturé le 1er de l'autre mois, mais sera additionné avec le mois suivant.

En espérant t'avoir éclairé sur le côté juridique.
Côté pratique, si tu veux résilier pour changer d'opérateur, attend la fin du mois, tu seras gagnant, tu auras payé pour en profiter.

Si c'est pour un déménagement ou autre raisons qui te force à quitter le logement (résidence secondaire, départ à l'étranger pour travail), fait le quand tu veux, de toutes manières, aucunes autres box pourras utiliser ta ligne, tu auras juste X jours dans le baba...

D'ailleurs pour les raisons sus-citées, Free pourrait-il faire des suspensions d'abonnements (même si c'est sans engagements), ça éviterai bien des démarches...
 
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stephrem
Esprit de L'Univers


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stephrem, Posté le: Ven 06 Sep 2013, 19:45    Sujet du message: 87708 81653 Répondre en citant

Bonsoir

Vous parlez d'un abo ADSL ou mobile?

Si c'est ADSL Free rembourse le prorata.
 
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Absinth
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Hobbit de L'Univers


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Absinth
(Auteur du topic), Posté le: Ven 06 Sep 2013, 21:07    Sujet du message: 19559 16807
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Merci les gars.
C'est bien ce qu'il me semblait le mois entier est dû.

Je change d'opérateur, donc autant que j'indique que je veux Internet jusqu'à la fin du mois, comme ca j'aurais un minimum de coupure (je me ferai juste "slammer" la ligne par le nouvelle opérateur.


overlize a écrit:
Par contre, il me semble que si Free reçoit le courrier après une certaine date dans le mois (je ne sais plus combien entre le 25 et la fin du mois), la résiliation est reportée sur le mois suivant.

Il faut envoyer la résiliation avant le 20 du mois.


stephrem a écrit:
Vous parlez d'un abo ADSL ou mobile?
Si c'est ADSL Free rembourse le prorata.

ah bon ??? Pour le mobile oui, mais pas pour l'ADSL.
 
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stephrem
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stephrem, Posté le: Ven 06 Sep 2013, 21:24    Sujet du message: 87708 81653 Répondre en citant

Je confirme pour l'ADSL il y a prorata.

J'ai résilie le 4 juillet ils ont fait le prorata.


Par contre pour le mobile ils ont jamais voulu me faire le prorata car soit disant tout mois commencé est du.
 
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Absinth
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Hobbit de L'Univers


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Absinth
(Auteur du topic), Posté le: Ven 06 Sep 2013, 22:45    Sujet du message: 19559 16807
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stephrem a écrit:
Je confirme pour l'ADSL il y a prorata.

J'ai résilie le 4 juillet ils ont fait le prorata.

OK, Merci de l'info. Mais tu avait envoyé la lettre avant le 20 du mois précédant ?

Qd au mobile, je pensais que le prorata était obligatoire...
 
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rc42
Geek de L'Univers


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rc42, Posté le: Sam 07 Sep 2013, 8:30    Sujet du message: 21225 18299 Répondre en citant

stephrem a écrit:
Bonsoir

Vous parlez d'un abo ADSL ou mobile?

Si c'est ADSL Free rembourse le prorata.


Non aucun prorata pour l4ADSL
Mais pour le mobile oui
 
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stephrem
Esprit de L'Univers


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stephrem, Posté le: Sam 07 Sep 2013, 12:35    Sujet du message: 87708 81653 Répondre en citant

rc42 a écrit:
stephrem a écrit:
Bonsoir

Vous parlez d'un abo ADSL ou mobile?

Si c'est ADSL Free rembourse le prorata.


Non aucun prorata pour l4ADSL
Mais pour le mobile oui


A rc42

Si il y a prorata sur l'ADSL.
Je suis passe de Free a orange le 4 juillet avec portabilite de mon numéro en 02. La ligne ayant été portée le 4 juillet Free m'a fait un prorata du 4 au 31 juillet.
 
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Absinth
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Hobbit de L'Univers


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Absinth
(Auteur du topic), Posté le: Sam 07 Sep 2013, 12:40    Sujet du message: 19559 16807
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OK... je suis un peu perdu la !
Bon dès que je recevrai le "SMS" d'activation de ma ligne de mon nouvel opérateur (Bouygues), de résilierai Free de manière immédiate et je vous donnerai un retour.

Comme ca on sera fixé !

Peut être que le prorata est récent ? Est ce qu'il est dans les nouvelle CVG ?
@stephrem --> te souviens tu quand (la date) tu as envoyer la lettre de résiliation ? Merci
 
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stephrem
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stephrem, Posté le: Sam 07 Sep 2013, 13:34    Sujet du message: 87708 81653 Répondre en citant

Absinth a écrit:
OK... je suis un peu perdu la !
Bon dès que je recevrai le "SMS" d'activation de ma ligne de mon nouvel opérateur (Bouygues), de résilierai Free de manière immédiate et je vous donnerai un retour.

Comme ca on sera fixé !

Peut être que le prorata est récent ? Est ce qu'il est dans les nouvelle CVG ?
@stephrem --> te souviens tu quand (la date) tu as envoyer la lettre de résiliation ? Merci


Ma ligne ayant été coupé par orange le 4 juillet j'ai renvoyé le jour même la Freebox avec la lettre de résiliation à l’intérieur du colis.

De toute façon ce qui compte c'est la date ou la ligne est écrasée

Extrait des CGV de Free 18.2

Dès lors,dans l’hypothèse où l’Abonné souhaite faire porter son numéro, il lui appartient de ne pas procéder directement à la résiliation du Contrat.
Le portage de son numéro vers son nouvel opérateur entraînera la résiliation automatique du Contrat.
 
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Absinth
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Hobbit de L'Univers


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Absinth
(Auteur du topic), Posté le: Sam 07 Sep 2013, 14:10    Sujet du message: 19559 16807
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OK !
Dans mon cas je fais effectivement le portage de mon numéro géographique.
MAIS (maintenant que j'y pense) je passe de l'ADSL à la Fibre Bbox (numéricable donc) avec RDV avec le technicien. Donc je ne pense pas que ma ligne sera slammer (comme dis précédemment) et je devrait surement payer le mois complet !
 
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rc42
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rc42, Posté le: Sam 07 Sep 2013, 16:24    Sujet du message: 21225 18299 Répondre en citant

Pour moi différent
aie d'abord pris abonnement autre FAI et quand celui-ci a été actif , aie résilié Free
Aie n'aie eu aucun remboursement pourtant cela a été fait vers le 15 du mois
 
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stephrem
Esprit de L'Univers


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stephrem, Posté le: Sam 07 Sep 2013, 17:43    Sujet du message: 87708 81653 Répondre en citant

rc42 a écrit:
Pour moi différent
aie d'abord pris abonnement autre FAI et quand celui-ci a été actif , aie résilié Free
Aie n'aie eu aucun remboursement pourtant cela a été fait vers le 15 du mois



Pour moi Free à voulu tenir compte de la résiliation au 16/07 au lieu du 4 juillet.
Je suis passé par le forum les arnaques.com et la un intervenant de Free à régulariser mon dossier et tenu compte du prorata.

Et comme dit plus haut
Le portage de son numéro vers son nouvel opérateur entraînera la résiliation automatique du Contrat.
 
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mikmak
Hobbit de L'Univers


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mikmak, Posté le: Mer 11 Sep 2013, 19:50    Sujet du message: Prorata à la résiliation ? Prorata à la résiliation ? 92053 85673 Répondre en citant

Bonjour je suis nouveau sur le forum donc tout d'abord Bonjour à tous.

Voilà la question que je me pose. J'ai envoyé ce matin un mail à Free pour savoir s'ils avaient pris en compte ma demande de résiliation dont voici le message ci-dessous :

Bonjour,
J'ai renvoyé mon modem Free le 03.09.13 et réceptionné par Free le 04.09.13 pour une résiliation a réception du colis. J'aimerais savoir si ma demande de résiliation a bien été prise en compte par Free ?? car le service client ma dis que je devais recevoir un mail a réception de mon colis et je n'ai toujours pas eu de confirmation.
Cdt.


Et voici ce qu'il mon répondu (je ne mets qu'une partie ... celle qui apporte mon interrogation Wink ) :

Monsieur,
Vous nous indiquez avoir envoyé en recommandé le matériel Freebox ainsi que le formulaire de résiliation. Vous souhaitez donc savoir si votre demande de résiliation a bien été prise en compte.
Après étude de votre dossier et suite à la réception de votre matériel en date du 10/09/2013, nous vous confirmons la résiliation de votre abonnement ce jour.
Nous vous rappelons que la résiliation est effective à la fin du mois de réception de votre courrier, sauf demande explicite de votre part pour une prise en compte à réception du formulaire. Dans les deux cas, la dernière mensualité est due en intégralité.


Donc ma question est : Est ce que Free fait un prorata sur la dernière facture en sachant qu'ils ont enregistrer la résiliation au 10/09/13 ?

D'après ce que j'ai vu sur le forum certains disent oui d'autres non ...

Merci par avance de vos réponses Wink
 
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