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Taxe de janvier 2014
 

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olivier7599
(Auteur du topic)

Hobbit de L'Univers


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olivier7599
(Auteur du topic), Posté le: Ven 22 Nov 2013, 22:57    Sujet du message: Taxe de janvier 2014 Taxe de janvier 2014 48032 43283
Répondre en citant

Bonjour à tous !
Suite au dernier sujet d'Univers Freebox concernant la taxe (hausse de la TVA) à lire ici => https://www.universfreebox.com/article/23100/Hausse-de-la-TVA-Orange-augmentera-ses-tarifs-Joe-Mobile-ne-la-repercutera-pas-Free-reste-discret, j'ai une petite question : si un forfait est souscris aujourd'hui chez Orange, avec un engagement (et donc un téléphone), pourra-t-il être résilié sans frais à partir de Janvier ? Le terminal devra-t-il être restitué ?

Merci d'avance !

Oliver
 
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Renard des ondes
Maitre de Chuck Norris


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Renard des ondes, Posté le: Ven 22 Nov 2013, 23:38    Sujet du message: 70618 65579 Répondre en citant

https://tarifsetcontrats.orange.fr/

J'ai pas lu.. Wink

Citation:
Les changements de tarifs ?
Une fiche tarifaire vous est remise à la signature du contrat. Vous serez informé de toute augmentation de tarifs un (1) mois avant qu’elle ne s’applique
et vous aurez alors la possibilité de mettre fin à votre contrat d’abonnement (voir l’article « Résiliation »).
Cependant, à tout moment vous pourrez obtenir la fiche tarifaire en vigueur en vous rendant dans le point de vente le plus proche, en appelant votre
service clients (communication incluse dans le forfait) ou sur le site orange.fr


https://boutique.orange.fr/doc/contrats/contrat2006.pdf
 
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olivier7599
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olivier7599
(Auteur du topic), Posté le: Sam 23 Nov 2013, 0:10    Sujet du message: 48032 43283
Répondre en citant

Et ce petit article résiliation dit :
Lorsque le Client résilie avant la fin de la période initiale, les redevances mensuelles dues au titre du Contrat restant à courir jusqu’à l’expiration de cette période, deviennent immédiatement exigibles, sauf motif légitime ou modification contractuelle visée par
l’art. L. 121-84 du Code de la consommation.

On peut donc en conclure que ça devrait s'appliquer non ? Pas simple cette histoire...
 
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GG
Geek de L'Univers


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GG, Posté le: Sam 23 Nov 2013, 6:55    Sujet du message: Re: Taxe de janvier 2014 Re: Taxe de janvier 2014 12090 10727 Répondre en citant

olivier7599 a écrit:
Bonjour à tous !
Suite au dernier sujet d'Univers Freebox concernant la taxe (hausse de la TVA) à lire ici => https://www.universfreebox.com/article/23100/Hausse-de-la-TVA-Orange-augmentera-ses-tarifs-Joe-Mobile-ne-la-repercutera-pas-Free-reste-discret, j'ai une petite question : si un forfait est souscris aujourd'hui chez Orange, avec un engagement (et donc un téléphone), pourra-t-il être résilié sans frais à partir de Janvier ? Le terminal devra-t-il être restitué ?

Merci d'avance !

Oliver


Pourquoi ne demandez-vous pas chez Orange ??
 
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olivier7599
(Auteur du topic)

Hobbit de L'Univers


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olivier7599
(Auteur du topic), Posté le: Sam 23 Nov 2013, 19:55    Sujet du message: 48032 43283
Répondre en citant

Effectivement, c'est ce que j'ai fini par faire pour que cela soit clair !
Donc selon l'opératrice du chat, l'augmentation de la TVA n'est pas un motif de résiliation ! Voilà voilà !
 
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Renard des ondes
Maitre de Chuck Norris


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Renard des ondes, Posté le: Sam 23 Nov 2013, 21:30    Sujet du message: 70618 65579 Répondre en citant

olivier7599 a écrit:
Effectivement, c'est ce que j'ai fini par faire pour que cela soit clair !
Donc selon l'opératrice du chat, l'augmentation de la TVA n'est pas un motif de résiliation ! Voilà voilà !


D'où l'intérêt de fuir comme la peste les forfaits avec engagements..

Si demain la loi dit que sur les forfaits mobiles la TVA est à 33 % comme elle l'était sur
un certain nombre de produits dans les années 80, ils y en a qui pleureront .. Crying or Very sad
 
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PTIPASSAGE
Hobbit de L'Univers


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PTIPASSAGE, Posté le: Dim 24 Nov 2013, 15:37    Sujet du message: 94401 87844 Répondre en citant

Renard des ondes a écrit:
olivier7599 a écrit:
Effectivement, c'est ce que j'ai fini par faire pour que cela soit clair !
Donc selon l'opératrice du chat, l'augmentation de la TVA n'est pas un motif de résiliation ! Voilà voilà !


D'où l'intérêt de fuir comme la peste les forfaits avec engagements..

Si demain la loi dit que sur les forfaits mobiles la TVA est à 33 % comme elle l'était sur
un certain nombre de produits dans les années 80, ils y en a qui pleureront .. Crying or Very sad


Bonjour à tous

SFR VIENS DE SUPPRIMER PUREMENT ET SIMPLEMENT UNE OPTION A 50 000 DE SES CLIENTS SANS PREAVIS BEAUCOUP SOUHAITE PARTIR POUVEZ VOUS NOUS AIDER VOUS POUVEZ SOIT ALLER VOIR LE FORUM DE SFR TITRE DE LA DISCUTION SAUVEGARDE SMS MMS OU SUR LE SITE LES ARNAQUES.COM MEME TITRE

POUVEZ VOUS NOUS DIRE SI NOUS AVONS LA POSSIBILITEE DE RESILIER NOS CONTRAT POUR CE MOTIF ET REJOINDRE Free

SFR MERITE TRES LARGEMENT QUE Free LEUR FASSE DU TORT
 
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olivier7599
(Auteur du topic)

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olivier7599
(Auteur du topic), Posté le: Dim 24 Nov 2013, 17:39    Sujet du message: 48032 43283
Répondre en citant

Renard des ondes a écrit:
olivier7599 a écrit:
Effectivement, c'est ce que j'ai fini par faire pour que cela soit clair !
Donc selon l'opératrice du chat, l'augmentation de la TVA n'est pas un motif de résiliation ! Voilà voilà !


D'où l'intérêt de fuir comme la peste les forfaits avec engagements..

Si demain la loi dit que sur les forfaits mobiles la TVA est à 33 % comme elle l'était sur
un certain nombre de produits dans les années 80, ils y en a qui pleureront .. Crying or Very sad

Exactement... ! Mais tu comprends bien que mon but n'était bien sur pas de m'abonner durablement chez Orange mais de venir 2 mois, prendre le téléphone au prix d'entrée, et de résilier. (J'aurais bien sûr gardé mon forfait Free en parallèle, et 3 mois après la souscription Orange, je l'aurais désimlocké et voilà). Même si ça semblait perdu d'avance, ça méritait quand même de creuser un peu... Smile
Mais du coup je me dis, la taxe qu'il y a eu y'a 2 ans sur la TV, ce n'était pas non plus une augmentation de TVA ? Parce que là, elle m'aurait menti du coup, de nombreuses personnes ont résilié avec ce changement si je me souviens bien...
 
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fred70
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fred70, Posté le: Dim 24 Nov 2013, 21:14    Sujet du message: 84094 78291 Répondre en citant

Tu les prends pour des imbéciles ?
La hausse a été anticipée, il n'y en aura pas d'autre.
Non mais Laughing quoi ! tu crois qu'ils vont laisser les personnages comme toi leur faire à l'envers ? ou récupérer tous les clients Free qui crèvent d'envie d'avoir un smartphone subventionné, leur mettre bien pro**ond et retourner d'où ils viennent d'un claquement de doigt?
Ils ne te feront pas ce plaisir, je te l'assure.
Tu as fais le choix du sans engagement ? et bien achète ton mobile plein pot maintenant (la fourmi, la cigale, toussa toussa).
 
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Renard des ondes
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Renard des ondes, Posté le: Dim 24 Nov 2013, 21:49    Sujet du message: 70618 65579 Répondre en citant

fred70 a écrit:
Tu les prends pour des imbéciles ?
La hausse a été anticipée, il n'y en aura pas d'autre.
Non mais Laughing quoi ! tu crois qu'ils vont laisser les personnages comme toi leur faire à l'envers ? ou récupérer tous les clients Free qui crèvent d'envie d'avoir un smartphone subventionné, leur mettre bien pro**ond et retourner d'où ils viennent d'un claquement de doigt?
Ils ne te feront pas ce plaisir, je te l'assure.
Tu as fais le choix du sans engagement ? et bien achète ton mobile plein pot maintenant (la fourmi, la cigale, toussa toussa).


Mais pourquoi tant de haine...??
 
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fred70
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fred70, Posté le: Dim 24 Nov 2013, 23:22    Sujet du message: 84094 78291 Répondre en citant

Renard des ondes a écrit:
fred70 a écrit:
Tu les prends pour des imbéciles ?
La hausse a été anticipée, il n'y en aura pas d'autre.
Non mais Laughing quoi ! tu crois qu'ils vont laisser les personnages comme toi leur faire à l'envers ? ou récupérer tous les clients Free qui crèvent d'envie d'avoir un smartphone subventionné, leur mettre bien pro**ond et retourner d'où ils viennent d'un claquement de doigt?
Ils ne te feront pas ce plaisir, je te l'assure.
Tu as fais le choix du sans engagement ? et bien achète ton mobile plein pot maintenant (la fourmi, la cigale, toussa toussa).


Mais pourquoi tant de haine...??


De la haine ? mais non ! on rigole bien tu ne trouves pas ??
 
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Renard des ondes
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Renard des ondes, Posté le: Dim 24 Nov 2013, 23:47    Sujet du message: 70618 65579 Répondre en citant

fred70 a écrit:
Renard des ondes a écrit:
fred70 a écrit:
Tu les prends pour des imbéciles ?
La hausse a été anticipée, il n'y en aura pas d'autre.
Non mais Laughing quoi ! tu crois qu'ils vont laisser les personnages comme toi leur faire à l'envers ? ou récupérer tous les clients Free qui crèvent d'envie d'avoir un smartphone subventionné, leur mettre bien pro**ond et retourner d'où ils viennent d'un claquement de doigt?
Ils ne te feront pas ce plaisir, je te l'assure.
Tu as fais le choix du sans engagement ? et bien achète ton mobile plein pot maintenant (la fourmi, la cigale, toussa toussa).


Mais pourquoi tant de haine...??


De la haine ? mais non ! on rigole bien tu ne trouves pas ??


Venant de vous , je ne crois pas une seconde à la rigolade..

Je n'ai pas la mémoire courte....

Bonne soirée.
 
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olivier7599
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Hobbit de L'Univers


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olivier7599
(Auteur du topic), Posté le: Lun 25 Nov 2013, 0:29    Sujet du message: 48032 43283
Répondre en citant

fred70 a écrit:
Tu les prends pour des imbéciles ?
La hausse a été anticipée, il n'y en aura pas d'autre.
Non mais Laughing quoi ! tu crois qu'ils vont laisser les personnages comme toi leur faire à l'envers ? ou récupérer tous les clients Free qui crèvent d'envie d'avoir un smartphone subventionné, leur mettre bien pro**ond et retourner d'où ils viennent d'un claquement de doigt?
Ils ne te feront pas ce plaisir, je te l'assure.
Tu as fais le choix du sans engagement ? et bien achète ton mobile plein pot maintenant (la fourmi, la cigale, toussa toussa).


Personne ne prend personne pour des imbéciles. Il y a simplement une interrogation, et tu n'es pas devin pour pouvoir affirmer qu'ils maintiendront leur prix, puisqu'ils sont déjà modifiés pour le fixe et les offres Sosh. Certes, appliquer l'augmentation va leur coûter cher, puisque les abonnés encore sous engagement pourront partir facilement, et ça jusqu'en avril (jusqu'à 4 mois après le changement de prix). Si Free vient à lancer un nouveau pavé sur la 4G, la perte va être grande pour l'historique... (et ceux qui auront décidé d'appliquer l'augmentation). C'est pourquoi je ne pense pas qu'ils vont l'appliquer chez Orange.
Et concernant ta théorie du "sans engagement = tel plein pot", j'ai envie de te dire pas forcément... tout un chacun étant sans engagement peut chercher la bonne affaire pour ne pas payer plein pot son terminal. Cette potentielle augmentation en fait partie, et personne ne s'enflamme. J'essaye juste de m'informer du mieux possible de la situation Wink
 
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