Frais de résiliation ?

[circitor (Auteur du topic)]

Quelqu'un peut il m'éclairer sur les frais en cas de résiliation car je suis perdu . A l'origine c'était effectivement de 93 ou 96€ moins 3€ par mois d'ancienneté et ça s'appelait frais de résiliation. Depuis les frais de résiliation sont devenus dans certaines CGV des frais de raccordement, et dans des suivantes on parle de raccordement et de résiliation .Dans certains documents on ne parle plus que de périodes d'anciennetés multiples d'un an ( et non de mois) et dans ce cas de frais de 90, 60 ou 30€ ( j'arrondis volontairement).
Le plus incompréhensible étant que pour les vieux abonnés , je ne vois pas comment on peut leur imputer plusieurs années après des frais de raccordement.
J'ai déjà posé la question sur d'autres groupes , en vain.
Merci à ceux qui pourront apporter un éclairage simple sur ce sujet.


*** modération *** : pour plus de clarté générale j'ai splitté ton message du topic initial où tu l'avais posé (visaster)
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[CurtisNewton]

Bonsoir,

Je pense que tu parles de ça:

Calcul réduction:

Résiliation : 96 euros moins 3 euros par mois.
Migration DP vers DT : 90 euros, moins 3 euros par mois.
Migration de Freebox : 90 euros, moins 30 euros par an.

[circitor (Auteur du topic)]

oui mais ma question ne se réduit pas à savoir si c'est 90 ou 96. Il y a mélange de nombreux éléments comme je l'ai évoqué..
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[visaster]

Concernant les frais à payer à Free lors d'une résiliation (et quelque soit les noms que l'on donne à ces frais), la méthode de calcul est simple :
C'est 96 euros moins 3 euros par mois "d'abonnement"

"Mois d'abonnement" est ici un terme ambigu car ce nombre peut être remis à zéro en cours d'abonnement lorsque l'abonné effectue une de ces opérations :
- déménagement avec conservation d'un abonnement à Free,
- renouvellement volontaire de Freebox (c'est à dire hors remplacement pour cause de panne),
- migration de dégroupage partiel à dégroupage total.

Quelqu'un qui n'a fait aucune de ces opérations peut prendre son nombre de mois d'abonnement depuis son inscription initiale.

Dans les dernières CGV ces frais s'appellent dans les CGV des "frais d'activation des services" (art. 16.4), mais dans la pratique ça reste des frais de résiliation.

[circitor (Auteur du topic)]

Merci visaster d'avoir recréé un sujet avec le message.
Je ne suis pas concerné actuellement directement par ce sujet , mais lorsque j'ai voulu demander le remplacement de ma V4 par une V5 , c'était loin d'être clair. Je connais d'autres freenautes qui ne savent pas sur quel pieds danser.
Il y a des incohérences entre tout ce qui est écrit sur le sujet y compris de CGV à CGV , les termes évoluent , c'est pour celà que je pose ces questions qui peuvent concerner tout freenaute un jour ou l'autre.
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