Freezone S'inscrire

FAQ FAQ Rechercher Rechercher Liste des Membres Liste des Membres Groupes d'utilisateurs Groupes d'utilisateurs S'enregistrer S'enregistrer
Le bon père de famille a été retire
 
Poster un nouveau sujet    Répondre au sujet
   Univers Freebox Index du Forum -> Les offres & forfaits de la Métropole

 Auteur   Message 
ColBuR
(Auteur du topic)
Hobbit de L'Univers


Inscrit le: 28 Sep 2009
Messages: 14
 
72 points
ColBuR
(Auteur du topic), Posté le: Mer 01 Fév 2012, 16:54    Sujet du message: Le bon père de famille a été retire Le bon père de famille a été retire 19983 17186 		Répondre en citant
Bonjour à tous,

l'expression « en bon père de famille » a été déplacé de l'article 7 vers l'article 4 des conditions générales de ventes.

Free ne considère plus qu'une utilisation en non bon père de famille peut engendrer une résiliation ...

Bonne nouvelle à tous les papas freenautes Smile  
Revenir en haut Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
balibran
Esprit de L'Univers


Inscrit le: 10 Aoû 2011
Messages: 267
 
1490 points
balibran, Posté le: Mer 01 Fév 2012, 23:48    Sujet du message: 61694 55925 Répondre en citant
retiré, déplacé ... OK
mais ça reste quand même une clause plus que floue et sujette à interprétation !  
Revenir en haut Voir le profil de l'utilisateur Envoyer un message privé
  

Poster un nouveau sujet     Répondre au sujet

Univers Freebox Index du Forum -> Les offres & forfaits de la Métropole
Page 1 sur 1 Toutes les heures sont au format GMT + 2 Heures
 

 
Sauter vers:  
Vous ne pouvez pas poster de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas voter dans les sondages de ce forum





CoolVista Thème phpbb - Site adapté par Vincent Barrier  © 2005 - 2009 Univers Freebox