ioanq (Auteur du topic), Posté le: Lun 12 Juin 2017, 12:19 Sujet du message: LOA chez Free Mobile ?
LOA chez Free Mobile ?157787145141
Bonjour, je ne trouve pas l'information alors je bous pose la question ...
J'ai loué un iPhone 6 pendant 2 ans.
J'ai mis fin à mon contrat de location.
Je n'ai pas rendu mon iPhone.
j'ai eu une facture pour "Frais de non restitution du terminal loue ́" de 200€
Je l'ai payé.
A qui appartient le téléphone ?
- A moi
- A Free
Si il appartient à Free, comment en devenir propriétaire ?
MSBOX, Posté le: Lun 12 Juin 2017, 12:47 Sujet du message:
136496125744
A ce stade le téléphone appartient toujours à Free puisque il ne te l'on pas vendu avec une facture.
Par contre il ne feront rien pour t'empêcher de l'utiliser. C'est comme si quand tu achètes un iPhone sur le boncoin.
Le téléphone ne t'appartient pas vraiment dans ce cas la également.
Le faite d'avoir l'iPhone à ton nom avec une facture sert essentiellement dans deux cas :
- La garantie
- Le déblocage en cas de vol et déclaration auprès de la police.
Dans le cas de la garantie, c'est mort puisque l'iPhone a plus de 2ans. Pour le déblocage, la par contre il faut veiller à ne pas le perdre.
Free ne feront rien pour te donner une facture d'après ce que j'ai compris.
Gregwar, Posté le: Lun 12 Juin 2017, 14:14 Sujet du message:
7987474329
ioanq a écrit:
j'ai eu une facture pour "Frais de non restitution du terminal loue ́" de 200€
Donc ce n'est pas une facture d'achat.
ioanq a écrit:
A qui appartient le téléphone ?
- A moi
- A Free
A Free, puisqu'il n'a pas été acheté.
ioanq a écrit:
Si il appartient à Free, comment en devenir propriétaire ?
On ne peut pas.
MSBOX a écrit:
Le faite d'avoir l'iPhone à ton nom avec une facture sert essentiellement dans deux cas :
- La garantie
- Le déblocage en cas de vol et déclaration auprès de la police.
Ca peut servir aussi à revendre le téléphone.
La revente d'un téléphone qui appartient à quelqu'un d'autre (à Free, en l'occurrence), c'est du recel et c'est puni par la loi.
En gros, un téléphone loué non-restitué, même si l'indemnité de non-restitution a été payée, reste un téléphone volé.
Free ne fait rien pour bloquer ces téléphones, mais rien ne lui interdit de le faire. Ca viendra peut-être un jour.
matthieu021, Posté le: Lun 12 Juin 2017, 14:41 Sujet du message:
5055245586
MSBOX a écrit:
On est dans le cas d'une location avec option d'achat, mais pas dans le cas d'un voleur qui vole, mais qui paie quand même
Ce n'est pas une LOA justement, mais une simple location longue durée. Le contrat de location est très clair à ce sujet. A aucun moment il est question de devenir propriétaire de l'appareil à la fin de la location.
MSBOX, Posté le: Lun 12 Juin 2017, 14:50 Sujet du message:
136496125744
matthieu021 a écrit:
Ce n'est pas une LOA justement, mais une simple location longue durée. Le contrat de location est très clair à ce sujet. A aucun moment il est question de devenir propriétaire de l'appareil à la fin de la location.
Justement, si le client paie pour garder le téléphone, on est dans le cas d'une option d'achat.
Si Free ne bloque pas le téléphone, si qu'il considère qu'il rétrocède le smartphone.
C'est quand même une situation un peu bizarre et pas claire du tout.
loggoi, Posté le: Lun 12 Juin 2017, 15:06 Sujet du message:
34583206
[quote="MSBOX"]
matthieu021 a écrit:
Ce n'est pas une LOA justement, mais une simple location longue durée. Le contrat de location est très clair à ce sujet. A aucun moment il est question de devenir propriétaire de l'appareil à la fin de la location.
Justement, si le client paie pour garder le téléphone, on est dans le cas d'une option d'achat.
/quote]
non, il ne paye pas pour garder le téléphone. Il paye des frais de non-restitution. Ce sont les même frais qui seraient demandées en cas de perte ou de vol du téléphone par exemple.
matthieu021, Posté le: Lun 12 Juin 2017, 15:11 Sujet du message:
5055245586
Non, les mots ont toute leur importance.
Une option d'achat et des frais de non restitution, c'est pas la même chose.
Option d'achat : pour faire simple, la différence entre le prix total du bien et ce que vous avez déjà payé par les loyers + les intérêts si vous souhaitez acquérir le bien. Déterminé dès l'achat par un tableau d'amortissement.
Frais de non restitution : ici, c'est une somme forfaitaire à payer si vous ne rendez pas le bien à l'issue de la période de location pour X raisons : perte, vol, ou simple envie de le conserver. Cependant, le paiement de frais de non restitution ne fait pas de vous le propriétaire du bien. Dans ce cas précis, le loueur (ici Free) peut bloquer unilatéralement les smartphones loués et non rendus sans délai.
Le système de location est bien lorsqu'il est utilisé à bon escient, c'est à dire lorsque l'on veut renouveler à intervalles régulier son téléphone sans se préoccuper de la revente. Si c'est pour le conserver à chaque fois, ça n'a aucun intérêt et ce n'est pas le but d'une location.
tower41000, Posté le: Lun 12 Juin 2017, 15:12 Sujet du message:
108929100866
MSBOX a écrit:
matthieu021 a écrit:
Ce n'est pas une LOA justement, mais une simple location longue durée. Le contrat de location est très clair à ce sujet. A aucun moment il est question de devenir propriétaire de l'appareil à la fin de la location.
Justement, si le client paie pour garder le téléphone, on est dans le cas d'une option d'achat.
Si Free ne bloque pas le téléphone, si qu'il considère qu'il rétrocède le smartphone.
C'est quand même une situation un peu bizarre et pas claire du tout.
le locataire a signé un contrat au debut de la location, c est ce contrat qui s applique. c est une location, pas une LOA.
matthieu021, Posté le: Lun 12 Juin 2017, 15:13 Sujet du message:
5055245586
Pour rappel :
Citation:
ARTICLE 9. RESTITUTION
9.1. La rétractation ou la résiliation du Contrat, quelle qu’en soit la cause, entraîne une obligation pour l’utilisateur de restitution du Mobile (i) dans les conditions définies à l’article 2.1 en cas de rétractation, ou (ii) en bon état d’usage et d’entretien, avec l’ensemble de ses accessoires dans les 30 jours suivant la date d’effet de la résiliation, par envoi à Free Mobile à l’adresse indiquée à l’article 2.1, sous emballage assurant une protection appropriée en cas de résiliation.
9.2. Sauf cas de force majeure, si l’utilisateur ne restitue pas le Mobile ou le restitue dans un mauvais état de fonctionnement, Free Mobile facturera à l’utilisateur : soit le prix public de vente du Mobile en vigueur au jour de la commande sur https://mobile.free.fr/mobiles.html lorsque l’utilisateur manque à son obligation dans le cadre de l’exercice du droit de rétractation; soit le montant forfaitaire associé au Mobile choisi au moment de sa souscription et figurant sur sa fiche produit lorsque l’obligation de restitution n’est pas liée à l’exercice du droit de rétractation.
MSBOX, Posté le: Lun 12 Juin 2017, 15:18 Sujet du message:
136496125744
loggoi a écrit:
non, il ne paye pas pour garder le téléphone. Il paye des frais de non-restitution. Ce sont les même frais qui seraient demandées en cas de perte ou de vol du téléphone par exemple.
Il ne faut pas jouer sur les mots.
OK, oublions le cas de la restitution en fin de contrat et prenons le cas de la rétractation au début du contrat.
D'après les CGV en cas de non restitution Free facture le prix de vente (le même prix de vente qu'on trouve sur le site de Free Mobile au moment de la location)
Donc en gros le client paie 600 ou 700€ comme si il achetait un sur le site Free Mobile.
Donc on ne peut pas vraiment considérer le client comme voleur car il a payé le prix comptant au final.
MSBOX, Posté le: Lun 12 Juin 2017, 15:21 Sujet du message:
136496125744
tower41000 a écrit:
le locataire a signé un contrat au debut de la location, c est ce contrat qui s applique. c est une location, pas une LOA.
ca a toujours ete clair.
Je ne remets pas en cause le contrat de location. Donc il faut suivre le contrat signé.
Ce que je remets en cause c'est la nature de cette pénalité de non restitution et le faite que Free ne bloque pas les smartphones
Donc c'est quand même floue comme situation.
Pour moi c'est une LOA déguisée en contrat de location un peu bizarre qui n'est pas à l'avantage du consommateur.
matthieu021, Posté le: Lun 12 Juin 2017, 15:40 Sujet du message:
5055245586
Il n'y a rien de flou. Pour Free il y a 2 solutions en fin de contrat :
- Le téléphone est rendu : tout est OK.
- Le téléphone n'est pas rendu pour X raisons dont ils se fichent probablement : pénalités facturées au client.
Après que le téléphone soit bloqué ou pas, c'est pas tellement important. Ils ne le font pas aujourd'hui car la proportion de non restitution doit être peu importante, ou bien parce qu'ils n'ont pas envie de s'embêter avec ça et c'est pas tellement la politique de la maison, mais si la pratique se généralise ils changeront d'avis.
Gregwar, Posté le: Lun 12 Juin 2017, 17:05 Sujet du message:
7987474329
MSBOX a écrit:
matthieu021 a écrit:
Ce n'est pas une LOA justement, mais une simple location longue durée. Le contrat de location est très clair à ce sujet. A aucun moment il est question de devenir propriétaire de l'appareil à la fin de la location.
Justement, si le client paie pour garder le téléphone, on est dans le cas d'une option d'achat.
Non ! Le client paie parce qu'il n'a pas rendu le téléphone, peu importe la raison. Ce n'est pas un achat.
MSBOX a écrit:
Si Free ne bloque pas le téléphone, si qu'il considère qu'il rétrocède le smartphone.
Heu... Les considérations, ça n'a rien de juridique...
MSBOX a écrit:
C'est quand même une situation un peu bizarre et pas claire du tout.
Je trouve au contraire que c'est très clair.
Free "abandonne" le téléphone, mais si l'envie lui prend, il peut parfaitement le réclamer, le bloquer, le déclarer perdu ou volé, etc... Ce n'est pas parce que Free ne le fait pas que ça ne se fera jamais.
Dans tous les cas, le client n'en devient pas propriétaire et ne peut donc pas en disposer comme il veut (notamment pour la revente de l'appareil).
C'est comme quand on ne rend pas une Freebox.
On paie une indemnité de non-restitution, mais ce n'est en aucun cas un achat de la Freebox (qui reste la propriété insaisissable et non-cessible de Free).
Pareil pour le mobile.. (sauf qu'il n'y a pas l'étiquette sur le téléphone).
grem, Posté le: Lun 12 Juin 2017, 17:21 Sujet du message:
10442196923
[quote="loggoi"]
MSBOX a écrit:
matthieu021 a écrit:
Ce n'est pas une LOA justement, mais une simple location longue durée. Le contrat de location est très clair à ce sujet. A aucun moment il est question de devenir propriétaire de l'appareil à la fin de la location.
Justement, si le client paie pour garder le téléphone, on est dans le cas d'une option d'achat.
/quote]
non, il ne paye pas pour garder le téléphone. Il paye des frais de non-restitution. Ce sont les même frais qui seraient demandées en cas de perte ou de vol du téléphone par exemple.
...et mes fesses , je n ai pas restitué les Freeplugs donc 79.98 euros facturé par Free pour non restitution ce mois ci , chaque Freeplug coute 39.99 euros mais la paire bien moins que cela je crois 59.99 euros ce qui n empeche pas Free de les facturer à l unité et non par paire.Donc si après le paiement elle ne sont toujours pas à moi alors flûte pour être poli
MSBOX, Posté le: Lun 12 Juin 2017, 17:28 Sujet du message:
136496125744
Gregwar a écrit:
C'est comme quand on ne rend pas une Freebox.
On paie une indemnité de non-restitution, mais ce n'est en aucun cas un achat de la Freebox (qui reste la propriété insaisissable et non-cessible de Free).
Pareil pour le mobile.. (sauf qu'il n'y a pas l'étiquette sur le téléphone).
Je ne pense pas qu'on puisse comparer la location d'un smartphone à une Freebox.
Justement l'étiquette insaisissable à tout son sens.
Quand tu ne rends pas la Freebox, Free te la facture et bloque la Freebox sur le réseau.
Pour moi quand tu paies quelque chose c'est soit pour un bien, soit pour un service. C'est principe même du capitalisme.
Cette pénalité est un peu louche car elle ne concerne pas un bien d'après vous étant donnée que vous ne la considérez pas comme un achat. Comme elle ne concerne pas un service non plus, alors c'est quoi au final ??
Si Free ne bloque pas le téléphone c'est qu'ils savent qu'ils sont dans un flou juridique et si un abonné les attaque en justice pour réclamer une facture, je pense que la justice lui donnera raison.
Voila j'ai dis ce que j'avais à dire sur ce sujet et je ne changerais pas d'avis.
Fin du débat pour ma part.
Gregwar, Posté le: Lun 12 Juin 2017, 17:43 Sujet du message:
7987474329
MSBOX a écrit:
Quand tu ne rends pas la Freebox, Free te la facture et bloque la Freebox sur le réseau.
Free ne facture pas la Freebox. Free facture des frais de non-restitution, comme pour le mobile.
MSBOX a écrit:
Pour moi quand tu paies quelque chose c'est soit pour un bien, soit pour un service. C'est principe même du capitalisme.
Cette pénalité est un peu louche car elle ne concerne pas un bien d'après vous étant donnée que vous ne la considérez pas comme un achat. Comme elle ne concerne pas un service non plus, alors c'est quoi au final ??
Quand vous payez une amende pour mauvais stationnement, c'est pour un bien ou un service ?
A priori, ni l'un ni l'autre. C'est une pénalité.
Et le fait de payer cette pénalité ne vous autorise pas pour autant à rester stationné à un endroit interdit.
Votre voiture est certes laissée sur place (dans la plupart des cas), pour vous laisser le temps de la récupérer, mais au bout d'un moment, elle est bloquée, puis enlevée et mise en fourrière.
MSBOX a écrit:
Si Free ne bloque pas le téléphone c'est qu'ils savent qu'ils sont dans un flou juridique et si un abonné les attaque en justice pour réclamer une facture, je pense que la justice lui donnera raison.
Je ne pense pas que ce soit un flou juridique. Les CGL sont très claires.
Selon moi, c'est juste que Free ne veut pas s'embêter en procédures.
Mais si un abonné les attaque en justice, vous pouvez être sûr que tous les téléphones non-restitués seront systématiquement bloqués.. Et on ne pourrait pas le reprocher à Free, qui serait dans son plein droit.
MSBOX a écrit:
Voila j'ai dis ce que j'avais à dire sur ce sujet et je ne changerais pas d'avis.
Fin du débat pour ma part.
Ce qui devait être dit a été dit.
Bonne fin de journée.
Patatos@dit_Jojo, Posté le: Mar 20 Juin 2017, 9:52 Sujet du message: Re: LOA chez Free Mobile ?
Re: LOA chez Free Mobile ?8461078764
ioanq a écrit:
Bonjour, je ne trouve pas l'information alors je bous pose la question ...
J'ai loué un iPhone 6 pendant 2 ans.
J'ai mis fin à mon contrat de location.
Je n'ai pas rendu mon iPhone.
j'ai eu une facture pour "Frais de non restitution du terminal loue ́" de 200€
Je l'ai payé.
A qui appartient le téléphone ?
- A moi
- A Free
Si il appartient à Free, comment en devenir propriétaire ?
Merci
Bonjour,
Le contrat de location Free Mobile n'est pas une LOA, alors le bien est incessible de cette façon.
À la résiliation du contrat, *l'article 9.2 (2ème partie) des CGL prévoit la possibilité de conserver le smartphone, peu importe son état, contre règlement des frais de non-restitution. Mais aussi d'être à jours sur les loyers, lors de la résiliation.
* extrait de l'article 9: Restitution des Conditions Générales de Location https://mobile.free.fr/docs/Conditions_Generales_de_Location.pdf
9.2. Sauf cas de force majeure, si l’utilisateur ne restitue pas le Mobile ou le restitue dans un mauvais état de fonctionnement,
- Free Mobile facturera à l’utilisateur : soit le prix public de vente du Mobile en vigueur au jour de la commande sur https://mobile.free.fr/mobiles.htmllorsque l’utilisateur manque à son obligation dans le cadre de l’exercice du droit de rétractation;
- soit le montant forfaitaire associé au Mobile choisi au moment de sa souscription et figurant sur sa fiche produit lorsque l’obligation de restitution n’est pas liée à l’exercice du droit de rétractation.
D'ailleurs l'espace client en ligne propose le choix de restituer ou conserver le smartphone, lors de l'activation de la résiliation.
Les 1èrs contrats de location Free Mobile ont été résilié en janvier 2016 (soit il y a 18 mois).
Ceux qui ont conservé le smartphone en respectant l'article 9.2 n'ont jamais eu de blocage du smartphone, ni de poursuite ou demande supplémentaire jusqu'à aujourd'hui.
Je suis de très près, car j'étais sceptique, les retours clients sur différents forums, et de mes proches.
Aucun retour ne traite de blocage, ni huissier en 18 mois, si respect de l'article 9.2 et avoir bien coché résiliation avec conservation du mobile dans l'espace client en ligne.
Que dit la loi sur la propriété?
Article 2276 du code civil permet de conduire à l'acquisition de la propriété d'une chose mobilière, par le possesseur de bonne foi.
Dans le cas de la location mobile, le possesseur est de bonne foi lorsqu'il respecte la loi, donc son contrat de location.
Or l'article 9.2 des CGL donne au possesseur la possibilité de conserver le mobile, lors de la résiliation.
Possibilité doublement confirmé sur l'espace client en ligne. Où le client doit matérialiser électroniquement le choix de conserver ou restituer le smartphone.
On comprend mieux que Free Mobile ni ne bloque ou ne réclame le smartphone, après respect de l'article 9.2 des CGL.
Concernant le blocage (blacklist/greylist), il s'agit d'une procédure juridique qui répond à un délit de vol/cessation de paiement/ usage illégal.
L'opérateur demande le blocage de l'IMEI sur l'ensemble des réseaux du territoire national.
Le respect de l'article 9.2 des CGL ne constitue pas un délit. Sinon il n'apparaitrait pas dans la partie 9:RESTITUTION des CGL.
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